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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-151 portant délégation de signatures du Pôle Transfert,

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 18 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-209 portant modification du périmètre de la délégation de fonction d’Olivier Blond, conseiller régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-213 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions voté

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-214 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-014

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-015

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-019
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-020

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-020
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-021

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-021
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-024

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution