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AGRICULTURE - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-252
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - PREMIER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-254
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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VALORISER LE MÉRITE ET L'EXCELLENCE. SOUTIEN À LA MAISON D'ÉDUCATION DE LA LÉGION D'HONNEUR DE SAINT-DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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MIEUX PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES ENFANTS CO-VICTIMES DES VIOLENCES CONJUGALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AVIS DE LA RÉGION SUR LE PROJET DE PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHÈRE D'ÎLE-DE- FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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APPROBATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-119
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX RADIOS LOCALES D’ÎLE-DE-FRANCE ET ORGANISATION D'UN CONCOURS "LES CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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AIDE À L’ACQUISITION D’UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR LES ÉTUDIANTS BOURSIERS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
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LUTTE CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

UNE STRATÉGIE RÉGIONALE EN FAVEUR DU DESIGN AU SERVICE DE L’INNOVATION ET DE LA CROISSANCE DES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : RAPPROCHEMENT DU GIP EMPLOI DE ROISSY CDG ET DE HUBSTART PARIS RÉGION AU SEIN D'UN GIP RÉNOVÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE À MADAGASCAR ET AU VIETNAM: TRANSFORMATION DES INSTITUTS DES MÉTIERS DE LA VILLE EN REPRÉSENTATIONS RÉGIONALES "PARIS RÉGION EXPERTISE", À ANTANANARIVO ET HANOI.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International