10238 résultats au total

10238 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SOCIÉTÉ GLOBEO TRAVEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE BALAS DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION GLOBALE ET L'EXTENSION DU LYCÉE AGRICOLE ET HORTICOLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES PREMIER RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

IDFM : VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION OBLIGATOIRE (ACOMPTE), DES SUBVENTIONS TARIFICATION SOCIALE ET IMAGINE R POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DOTATION 2023 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GENOPOLE - MARCHÉS DE PRESTATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE AFFECTATION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ASSOCIÉS COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME ET CENTRES D'ACCUEIL RÉGIONAUX DU TOURISME PREMIÈRE AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ERE AFFECTATION 2023 ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté