Assemblée plénière À l'ordre du jour de la 1re séance de 2024 : des dossiers concernant les finances, la formation professionnelle, la santé, les transports... Et un point d'étape sur l’action de la Région dans le cadre de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques.
Vidéo de la séance de l'Assemblée plénière du Conseil régional
Les 209 élus du Conseil régional d'Île-de-France sont réunis au siège de la Région, à Saint-Ouen (93), pour une séance plénière :
- Mercredi 27 mars 2024 dès 9h.
Les débats, organisés dans l'hémicycle Simone-Veil, sont également à suivre en vidéo sur cette page et sur X/Twitter #DirectIDF.
À noter :
- À 9h45, remise de la Certification de l’Institut français de l’audit et du contrôle interne (IFACI) à l’Inspection générale de la Région Île-de-France (IGRIF),
- À 10h, présentation-accueil de Valérie Muller, présidente depuis le 5 février 2024 du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER),
- À 14h30, point d’étape sur l’action de la Région dans le cadre de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques (par Patrick Karam, vice-président chargé des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, des Loisirs, de la Citoyenneté et de la Politique de la ville, et de la Vie associative, et Yasmine Camara, déléguée spéciale aux Jeux olympiques et paralympiques).
9 rapports à l'ordre du jour le 27 mars 2024
► Présidence
(secteur représenté par Valérie Pécresse, Présidente)
- Désignation et remplacement des représentants du Conseil régional dans divers organismes – mars 2024 (télécharger le rapport CR 2024-013).
► Finances, Évaluation des politiques publiques et Fonds européens
Secteur représenté par Jean-Didier Berger, Premier vice-président
- Rapport d'observations définitives sur la gestion de la société Paris Region Venture Fund (PRVF) et de la Région Île-de-France qui a créé et abondé cette société dont elle est l'associée unique (exercices 2011 et suivants) – Communication avec débat (télécharger le rapport CR 2024-005).
- Création d'une mission d'information et d'évaluation relative aux actions régionales en
faveur de la formation professionnelle (télécharger le rapport CR 2024-015).
► Transition écologique, Climat et Biodiversité
Secteur représenté par Yann Wehrling, vice-président
- Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur l'Agence des espaces verts (Île-de-France Nature) et ses relations avec la Région Île-de-France (exercices 2017 et suivants) – Communication avec débat (télécharger le rapport CR 2024-014).
► Solidarités, Santé et Famille
Secteur représenté par Farida Adlani, vice-présidente
- Actions entreprises en réponse aux observations formulées dans le rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la politique sanitaire et médico-sociale de la région Île-de-France (exercices 2015 et suivants) – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2024-001).
► Transports et Mobilités durables
Secteur représenté par Stéphane Beaudet, vice-président, et Grégoire de Lasteyrie, délégué spécial
- Arrêt du Plan des mobilités en Île-de-France 2030 (télécharger le rapport CR 2024-002).
► Emploi et Formation professionnelle
Secteur représenté par Marie-Do Aeschlimann, vice-présidente
- Protocole d'accord Pacte régional d'investissement dans les compétences (PRIC) 2024-2027, convention financière PRIC 2024, convention délégation financière à France Travail, avenant à la convention financière 2021 (télécharger le rapport CR 2024-009).
► Administration générale, Dialogue social et Transformation digitale
Secteur représenté par Christel Royer, vice-présidente
- Compte rendu sur l'usage par la présidente de la délégation pour signer les marchés et leurs avenants en application de l'article L. 4231-8 du CGCT – mars 2024 – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2024-007),
- Compte rendu sur l'usage par la Présidente de la délégation pour ester en justice en application de l'article L. 4231-7-1 du CGCT – mars 2024 – Communication sans débat (télécharger le rapport CR 2024-011).
Prochaines séances du Conseil régional
- 29 mai 2024,
- 10 juillet 2024 (SDRIF-E),
- 26 septembre 2024,
- 4 et 5 décembre 2024 (budget prévisionnel 2025).
Assemblée plénière du Conseil régional : composition, mission et organisation
Composée de 209 conseillers régionaux élus au suffrage universel direct pour 6 ans, l’Assemblée plénière du Conseil régional :
- Fixe les grandes orientations de l’action régionale,
- Définit les politiques que la Région souhaite mettre en place.
Les débats sont présidés par la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, ou éventuellement un vice-président.
La séance débute par l’examen des questions orales et écrites déposées par les groupes. Puis vient l’examen des rapports et des projets de délibérations. Sur ces rapports, les groupes politiques peuvent déposer des motions de rejet préalable et de renvoi en commission. Les délibérations sont soumises au vote de l’Assemblée, à la majorité des suffrages exprimés.
► Plus d'infos sur le Conseil régional, la Commission permanente, les commissions thématiques...
Pour aller plus loin
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