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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES – DEUXIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2017-187
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-313
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET APPROBATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES

  • Numéro de l'arrêté : CP 16-546
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
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  • Numéro de l'arrêté : CR 097-13
  • Contrôle de légalité : 09 mars 2017
  • Acte publié le : 10 janvier 2023
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PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE : LA NATURE POUR TOUS ET PARTOUT

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-050
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION ACTIONS ENTREPRISES EN REPONSE AUX OBSERVATIONS ET RECOMMANDATIONS FORMULEES DANS LES RAPPORTS D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES : - EXAMEN DE LA POLITIQUE REGIONALE DES ESPACES VERTS, FORETS ET PROMENADES ET DE SES RELATIONS AVEC L’AGENCE DES ESPACES VERTS POUR LES EXERCICES 2009 ET SUIVANTS - GESTION DE L’AGENCE DES ESPACES VERTS POUR LES EXERCICES 2009 ET SUIVANTS

  • Numéro de l'arrêté : CR 2017-060
  • Acte publié le : 08 janvier 2023
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COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-071
  • Contrôle de légalité : 19 décembre 2022
  • Acte publié le : 21 décembre 2022
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PROJET DE BUDGET POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CR 2022-076
  • Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
  • Acte publié le : 14 décembre 2022
  • Finances et fonds européens
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2020 ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-452
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
  • Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 3ÈME AFFECTATION POUR 2020 APPELS À PROJETS 2020 : BIODIVERSITÉ 2ÈME SESSION ET PLAN VERT 9ÈME SESSION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-490
  • Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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APPROBATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION MODIFIÉ DU PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-101
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-246
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-522
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
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EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES : PREMIÈRE AFFECTATION 2020 ; CONTRAT SEINE CENTRALE URBAINE ; CONTRAT CHAMPIGNY

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-116
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement