Rechercher

48 résultats au total

48 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

EAU, MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - TROISIÈME AFFECTATION 2018 FONDS D'URGENCE INONDATIONS - DERNIÈRE AFFECTATION 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-450
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - 6ÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-412
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

PLAN DE PROTECTION, DE RÉSISTANCE ET D'ADAPTATION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-058
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - AIR - ÉNERGIE - AFFECTATIONS POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-340
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

SUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DES PROPOSITIONS ISSUES DE LA COP POUR L'AMÉNAGEMENT DURABLE ET L'ENVIRONNEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-198
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DU SITE DIT "MOULIN DE SAINT CYR"- DIVERSES CORRECTIONS DE FICHES PROJETS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 3ÈME AFFECTATION POUR 2021 - APPELS À PROJETS 2021 : PLAN VERT : 10ÈME ET 11ÈME SESSION - BIODIVERSITÉ : 4ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 2ÈME AFFECTATION POUR 2021 APPEL À PROJETS PLAN VERT 2021 : 10ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-126
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ ET POLITIQUE DE L'EAU : 1ÈRES AFFECTATIONS 2021 APPEL À PROJETS 2021 : PLAN VERT 10ÈME SESSION ET BIODIVERSITÉ 3ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

RAPPORT ANNUEL DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-291
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES AIR-ÉNERGIE-CLIMAT ET NATURE-BIODIVERSITÉ AFFECTATIONS POUR 2021-AVENANT CONVENTION ASP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-400
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - FORÊT, BOIS ET BIOSOURCÉS - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - AFFECTATIONS POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-446
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - 2ÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-105
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement