31 résultats au total

31 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ADOPTION DU VOLET MOBILITÉS 2023-2027 AU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-065
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS TROISIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-406
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-575
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté