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ADOPTION DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-036
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
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"PLAN ANTI-BRUIT POUR UNE ÎLE-DE-FRANCE PLUS CALME" PLAN RÉGIONAL DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
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ADOPTION DU VOLET MOBILITÉS 2023-2027 AU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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APPROBATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-119
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-168
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-387
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

RAPPORT ANNUEL DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - AIR ÉNERGIE CLIMAT- AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAICHEUR - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 mars 2023
  • CatégorieEnvironnement
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - CINQUIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-558
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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PREMIÈRE SESSION DE L’APPEL À PROJET PLAN VERT : DÉSIGNATION DES LAURÉATS ET AFFECTATION DE CRÉDITS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-580
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES - QUATRIÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-408
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement