Rechercher

34 résultats au total

34 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – PREMIERE AFFECTATION 2016 EDUCATION A L’IMAGE DISPOSITIF D’AIDE A L’ECRITURE –ACCOMPAGNEMENT DES AUTEURS FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – PREMIERES AFFECTATIONS 2016 DISPOSITIF D’AIDE APRES REALISATION – PREMIERES AFFECTATIONS 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-146
Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-575
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU TOURISME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE REGIONAL SECONDE AFFECTATION 2016 APPROBATION DE DEUX AVENANTS RELATIFS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DES ORGANISMES ASSOCIES DANS LE DOMAINE DU TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-584
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

1ERE CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ET 3EME ANNEES 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 4EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ANNEE TROISIEME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-595
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

MISE EN RÉVISION DU SDRIF EN VUE DE L'ÉLABORATION D'UN SDRIF ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement