• Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BOUCLIER SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-065
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap