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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE : - POUR LES LIEUX ET OPERATEURS - POUR LES FABRIQUES DE CULTURE - POUR LES EQUIPES ARTISTIQUES PROFESSIONNELLES INDEPENDANTES EVALUATION DES CONVENTIONS DE PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE CONCLUES EN AVRIL, MAI ET JUILLET 2014 PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR L’ANNÉE 2017 AU TITRE D’UNE CONVENTION QUADRIENNALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-297
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE PREMIERE AFFECTATION POUR L’ANNEE 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-163
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE NOUVEAUX BENEFICIAIRES AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-530
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – 2EME AFFECTATION 2017 AIDE APRES REALISATION – 2EME AFFECTATION 2017 FONDS DE SOUTIEN AU CINEMA ET A L'AUDIOVISUEL – 1ERE AFFECTATION 2017 DISPOSITIF D'AIDE A L'ECRITURE DE SCENARIO - 1ERE AFFECTATION 2017 - AVENANTS DE PROLONGATION DE CONVENTION POUR 2 PROJETS - AFFECTATION D’ENGAGEMENT AU TITRE DES COTISATIONS SOCIALES AGESSA DES AUTEURS SOUTENUS A L’AIDE A L’ECRITURE PROLONGATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DE LA COMMISSION DU FILM D’ÎLE-DE-FRANCE (CFIDF)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-202
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX PROGRAMMES 2018 DES DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR DOTATION 2018 DU GIP GENOPOLE (1ÈRE AFFECTATION) RÉAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LE DIM ISC PIF RÉAFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT POUR LE DIM MALINF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-066
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL SOUTIEN À DES MANIFESTATIONS ET DES RÉSEAUX CINÉMATOGRAPHIQUES - 4ÈME AFFECTATION 2017 FONDS DE SOUTIEN AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL - 3EME AFFECTATION 2017 - CHANGEMENT DE BÉNÉFICIAIRE POUR UNE AIDE PRÉCÉDEMMENT VOTÉE AIDE À L’ÉCRITURE DE SCENARIO - 2ÈME AFFECTATION 2017 CONVENTIONNEMENT POUR AUTORISATION DE TOURNAGE AU SEIN DU DOMAINE DE VILLARCEAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-445
Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
CatégorieCulture

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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2023
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2023
CatégorieFinances et fonds européens

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COMMUNICATION - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-065
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2023
CatégorieInstitution