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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2E RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution
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MISE EN RÉVISION DU SDRIF EN VUE DE L'ÉLABORATION D'UN SDRIF ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ADOPTION DU VOLET MOBILITÉS 2023-2027 AU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2021-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités