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Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE RESSOURCES HUMAINES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-395
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

CONDITIONS DE VIE ÉTUDIANTE - ANNÉE 2022-2023 (AIDES AU MÉRITE, DAEU, FONDS D'URGENCE DE SOLIDARITÉ POUR LES ÉTUDIANTS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-399
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

SOUTIEN À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS (DUT LICENCE MASTER - ANNÉE 2022-2023, ÉTUDIANTS-AMBASSADEURS ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION POUR LES DOCTORANTS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-400
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - SECTEUR RH - 1ER RAPPORT HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PERSONNELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (ASCRIF)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION ET DU PROGRAMME CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR : 3ÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-294
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE : ALLOCATIONS DE RECHERCHE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-297
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

Rapport voté

SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SEM GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-410
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉENS FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieInstitution

Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D'INTÉRÊT MAJEUR DE RECHERCHE ET AU GIP GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AIDES INDIVIDUELLES DAEU ET TROPHÉES DES ÉTUDIANTS AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE- FRANCE : AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-475
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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SOUTIEN À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS ET AIDES RÉGIONALES AU MÉRITE : ANNÉE 2021-2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-387
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – 3EME AFFECTATION 2016 AIDE APRES REALISATION – 3EME AFFECTATION 2016 FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – 3EME AFFECTATION 2016 - CHANGEMENTS DE BENEFICIAIRES DISPOSITIF D’AIDE A L’ECRITURE DE SCENARIO-PREMIERE AFFECTATION 2016 - AGESSA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-426
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A L’EMPLOI SCIENTIFIQUE : ALLOCATIONS DOCTORALES SUR DOMAINES CIBLES (ARDOC) ET SOUTIEN AUX ACTIONS EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES CHERCHEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-437
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution