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Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA RECHERCHE. CHAIRES D'EXCELLENCE INTERNATIONALE BLAISE PASCAL - LAURÉATS 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-476
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

CONDITIONS DE VIE ÉTUDIANTE - ANNÉE 2022-2023 (AIDES AU MÉRITE, DAEU, FONDS D'URGENCE DE SOLIDARITÉ POUR LES ÉTUDIANTS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-399
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2ÈME AFFECTATION : IUT SAINT-CLOUD, OBSERVATOIRE DE MEUDON, CAMPUS DE SÉNART, CNAM LANDY 2, BÂTIMENT DE L'ESIEE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-411
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

AIDES AU MÉRITE ET DAEU 2022-2023, ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-413
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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SOUTIEN EN FAVEUR DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (CHAIRES SHS - 2022) ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-437
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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1000 CONTRATS ÉTUDIANTS MENTORS FRANCILIENS - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS, ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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GENOPOLE - POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-487
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PREMIÈRE AFFECTATION : UNIVERSITÉ NUMÉRIQUE PARIS 8, MAISON ÎLE-DE-FRANCE, OBSERVATOIRE DE PARIS, MAISON DE LA RECHERCHE PROTOCOLE ENTREPRISE NFC - AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT PIA4

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE VIE ÉTUDIANTE ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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"BOURSES MOBILITÉ ÎLE-DE-FRANCE DUT-LICENCE-MASTER" ET SUBVENTIONS RÉGIONALES EN FAVEUR DU DAEU - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2023-2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-243
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE PRPHD 2023 ET SOUTIEN AU RÉSEAU ACC&SS ILE-DE- FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-248
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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RÉSERVATION DE LOGEMENTS AU SEIN DE LA MAISON DE L'ÎLE-DE-FRANCE 2023-2024 - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS (2ÈME AFFECTATION)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ACTUALISATION DU PLAN RÉGIONAL « ANTI-BOUCHON » ET POUR CHANGER LA ROUTE EN FAVEUR DE L'ÉLECTROMOBILITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
CatégorieTransports et mobilités

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COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens