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FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale
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ORIANE - JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2EME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2025 ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE 5 DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS (DIM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU MOULIN DE LA CHAUSSÉE À SAINT-MAURICE (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale
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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 9ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées