• Arrêté

Arrêté n°AR 2025-115 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 18 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-109

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 10 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-110

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 10 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-111

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 10 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-102

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 07 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 9ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE : DEUXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

ORIANE - JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2EME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées