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1ERE CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ET 3EME ANNEES 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 4EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ANNEE TROISIEME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-595
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – PREMIERE AFFECTATION 2016 EDUCATION A L’IMAGE DISPOSITIF D’AIDE A L’ECRITURE –ACCOMPAGNEMENT DES AUTEURS FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – PREMIERES AFFECTATIONS 2016 DISPOSITIF D’AIDE APRES REALISATION – PREMIERES AFFECTATIONS 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-146
Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
CatégorieInstitution

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PROJET DE BUDGET POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX PROGRAMMES 2018 DES DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR DOTATION 2018 DU GIP GENOPOLE (1ÈRE AFFECTATION) RÉAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LE DIM ISC PIF RÉAFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT POUR LE DIM MALINF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-066
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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MISE EN RÉVISION DU SDRIF EN VUE DE L'ÉLABORATION D'UN SDRIF ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

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COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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BOUCLIER SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens