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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU TOURISME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE REGIONAL SECONDE AFFECTATION 2016 APPROBATION DE DEUX AVENANTS RELATIFS AUX CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DES ORGANISMES ASSOCIES DANS LE DOMAINE DU TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-584
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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1ERE CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ET 3EME ANNEES 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 4EME CONVENTION TRIENNALE – 2EME ANNEE TROISIEME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-595
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE PREMIERE AFFECTATION POUR L’ANNEE 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-163
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE : - POUR LES LIEUX ET OPERATEURS - POUR LES FABRIQUES DE CULTURE - POUR LES EQUIPES ARTISTIQUES PROFESSIONNELLES INDEPENDANTES EVALUATION DES CONVENTIONS DE PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE CONCLUES EN AVRIL, MAI ET JUILLET 2014 PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR L’ANNÉE 2017 AU TITRE D’UNE CONVENTION QUADRIENNALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-297
Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
CatégorieInstitution

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AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL SOUTIEN A DES MANIFESTATIONS ET RESEAUX CINEMATOGRAPHIQUES – PREMIERE AFFECTATION 2016 EDUCATION A L’IMAGE DISPOSITIF D’AIDE A L’ECRITURE –ACCOMPAGNEMENT DES AUTEURS FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL – PREMIERES AFFECTATIONS 2016 DISPOSITIF D’AIDE APRES REALISATION – PREMIERES AFFECTATIONS 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-146
Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
CatégorieInstitution

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PROJET DE BUDGET POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX PROGRAMMES 2018 DES DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR DOTATION 2018 DU GIP GENOPOLE (1ÈRE AFFECTATION) RÉAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LE DIM ISC PIF RÉAFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT POUR LE DIM MALINF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-066
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 1ÈRE SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-311
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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MISE EN RÉVISION DU SDRIF EN VUE DE L'ÉLABORATION D'UN SDRIF ENVIRONNEMENTAL OU SDRIF-E

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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BOUCLIER SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens