• Rapport voté

« PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE L’ILLETTRISME EN ÎLE-DE-FRANCE » PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME - ACTIONS 2017/2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-072
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX SINISTRÉS DES OURAGANS DANS LES CARAÏBES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

VERS UNE DÉMOCRATIE RÉGIONALE PLUS INCLUSIVE ET PARTICIPATIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-169
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA FORÊT ET LE BOIS 2018-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 janvier 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE OUVERTE, ORGANISÉE ET INCLUSIVE DANS LES LYCÉES ET CFA D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

PROMOUVOIR L'ESPRIT DE DÉFENSE ET SOUTENIR LES ARMÉES SUR LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-193
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2018 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-195
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-204
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

UN NOUVEAU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D'AIDE À LA FORMATION : « AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L’EMPLOI (AIRE) »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2017 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
  • CatégorieInstitution