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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'INSERTION PROFESSIONNELLES DES JEUNES ET DES DEMANDEURS D'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L'EMPLOI : 2ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-367
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES CENTRES DE FORMATION DISPENSANT DES ACTIONS DE FORMATION PAR APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-368
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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TROISIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION - CHAPITRE 900 ET 930 "SERVICES GÉNÉRAUX"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE PRFE - AVENANT CONVENTION RÉGION IDF/ASP - PRESTATION APPUI CONSEIL AAP PRIC 2020 - RGPD - SUBVENTIONS ACTIONS EXPÉRIMENTALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INVESTISSEMENTS ET ÉQUIPEMENTS DU SOCIAL - AGRÉMENT COMPLÉMENTAIRE AES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT DU SANITAIRE - CONVENTION MK - AFFECTATION BOURSES ET MODIFICATION DU RI - AUGMENTATION DES CAPACITÉS EN IFSI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020 CONTRACTUALISATION « COOPÉRATION PUBLIC PUBLIC » POUR LE DÉPLOIEMENT ET L’ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L’ORIENTATION (SPRO) DANS 7 BASSINS D’EMPLOI - DEUXIÈME ANNÉE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 5ÈME RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-396
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
CatégorieInstitution

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CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-082
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L'ORIENTATION (SPRO) DANS 16 BASSINS D'EMPLOI - 3E ANNÉE / AIDES INDIVIDUELLES DAEU ET ETUDIANTS-AMBASSADEURS DE L'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF "TICKETS LOISIRS" ET AFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-121
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-129
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-515
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International