• Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2024 - TRANSFERT DE GESTION DE L'IFSI LES MURETS (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

CPER 2021-2027 : PREMIÈRE AFFECTATION 2024 : UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD, CONSTRUCTION DE LA 2ÈME TRANCHE DU LAGA (LABORATOIRE MATH-STIC) - VILLETANEUSE ; AVENANT N°1 : PITIÉ-SALPÉTRIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - REMISES GRACIEUSES - ADMISSION EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (RENTRÉE DE JANVIER 2024) - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORTS MK ET ERGO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2023/2024 - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AFFECTATIONS POUR LES DISPOSITIFS E2C, UNE CHANCE POUR TOUS, CHÈQUES MOBILITÉ, PERMIS DE CONDUIRE ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieSécurité
  • Rapport voté

DOTATION 2024 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GÉNOPOLE ET VIE ÉTUDIANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieLycées