• Arrêté

Arrêté n°AR 2023-206 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-207 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-207
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-208 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-208
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-209 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-209
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-210 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-211 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-367 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-368 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-372 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT Institut de Formation de Pédicurie-Podologie (IFPP) rattaché à l’Ecole d’Assas Rééducation (EDAR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-410 portant délégation de signature du Directeur Général Délégué

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-417 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-417
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-431

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-431
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-432

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-432
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2023-477 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-477
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-478 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-478
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution