• Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-014
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS CITOYENNES ET MÉMORIELLES 1ÈRE AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-016
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-023
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FINANCEMENT DES ECOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE EN ÎLE-DE-FRANCE - AVANCE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-026
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - ENQUÊTE IPA, OUVERTURE DU CFA DU JUDO ET SUBVENTION À L'URHAJ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-027
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

EDI : HABILITATION 2019-2022 ET 1ÈRE AFFECTATION 2019 MISSION LOCALE DE SEVRAN : 1ERE AFFECTATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-038
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - DEUXIÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-469
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE 'SOUTIEN AUX FORUMS POUR L'EMPLOI'

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-477
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS EXPÉRIMENTALES - QUATRIÈME AFFECTATION AFFECTATION AU TITRE DU PROGRAMME AIDES INDIVIDUELLES (AIRE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-481
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS PM'UP, TP'UP ET INNOV'UP PROTO, AJUSTEMENT DES MODALITÉS DE TP'UP ET D'INNOV'UP LEADER PIA ET CESSION D'ILE DE FRANCE CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-484
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP) - AVENANT 2018 ET CONVENTION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-488
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS LABELLISÉS CONTRIBUTION ANNUELLE 2018 AU GIP EMPLOI DE ROISSY CDG

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-490
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DISPOSITIF CHÉQUIER UNIQUE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (VAE) 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-497
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT DU SANITAIRE, FONDS D'URGENCE, SÉCURISATION DES ÉCOLES ET INSTITUTS, ET PROGRAMME QUALIFIANT FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-499
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté