• Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2018 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-118
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

POLITIQUE D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LES LYCÉES ET LES CFA - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-119
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • Rapport voté

PARTENARIATS POUR L'EMPLOI ET LA FORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-129
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DISPOSITIF RÉGIONAL D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE : AFFECTATION AUX CFA DES AVANCES 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-134
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PLAN INVESTISSEMENT COMPÉTENCES : APPROBATION DE LA CONVENTION ET MOBILISATION DU PROGRAMME ACQUISITION DES SAVOIRS DE BASE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-135
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE "SOUTIEN AUX FORUMS POUR L'EMPLOI" - AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-136
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE - 1ÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-035
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CARTE UNIQUE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-041
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES AIDES INDIVIDUELLES : • PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-049
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS PM'UP,TP'UP ET BACK'UP PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR PROMOTION DES AIDES RÉGIONALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AFFECTATION D'UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC CENTRE D'ANIMATION, DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES FORMATION EN ILE-DE- FRANCE (CARIF DÉFI MÉTIERS) AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi