• Rapport voté

AIDES AU MÉRITE ET DAEU 2022-2023, ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-413
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AUX INVESTISSEMENTS DANS LES OF-CFA - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-416
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

MODIFICATION RÈGLEMENT D'INTERVENTION AIDE RÉGIONALE APPRENTISSAGE. AFFECTATION D'UN BS POUR L'AIDE RÉGIONALE APPRENTISSAGE. SOLDES 2019-2020 POUR L'AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE. CONVENTION TRIENNALE ENTRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET FRANCE COMPÉTENCES 2022-2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-426
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOUTIEN RÉGIONAL À L'INVESTISSEMENT DANS LES CENTRES DE FORMATIONS SANITAIRES - AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET TERRITOIRES RURAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-442
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - CINQUIÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-443
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-450
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLycées
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-454
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-117
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieSécurité
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC - MISE À JOUR DU BARÈME 2023-2024 DE L'AIDE RÉGIONALE À LA DEMI-PENSION PRÉ ET POST-BAC - AVANCES EXCEPTIONNELLES TARIFICATION SOCIALE RESTAURATION SCOLAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-119
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLycées
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MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF "TICKETS-LOISIRS" ET AFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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TRAVAUX DANS LES EPLE 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieLycées