• Rapport voté

AGRICULTURE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
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AFFECTATIONS À IDFM (PAM), MAÎTRISE DE LA MOBILITÉ ET COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES DE TRANSPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (1ÈRE AFFECTATION POUR 2025)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSécurité
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSécurité
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSanté
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DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale
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ORIANE - JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ORIANE - ACTIONS ORIENTATION - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi