• Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ILE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2025 ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE 5 DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS (DIM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES RESTAURATION (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-092
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
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PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DES CONTRATS DE CONCESSION POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS CERTAINS LYCÉES PUBLICS DE SEPTEMBRE 2022 À AOÛT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution
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MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2025)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieAdministration générale
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS ET CHANTÉ NWEL EN ILE DE FRANCE- 2ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2E RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AFFAIRES EUROPÉENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-099
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEurope et International
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BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-100
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieInstitution