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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-374

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-373 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région Île-de-France ainsi que la direction fonctionnelle du Conseil économique, social et environnemental régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-373
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-366 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à la présidence de la commission de délégation de service public

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - QUATRIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS IDFM (PAM, TARIFICATION SOCIALE, IMAGINE R)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE SOCIALE HANDICAP ET BUDGET PARTICIPATIF HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

ACTE 2 DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FERROVIAIRES, FLUVIALES ET LOGISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • thématique active Rapport voté

CPER 2021-2027 : QUATRIÈME AFFECTATION - CAMPUS DES MÉTIERS PARIS GOBELINS - PETITES ÉCURIES VERSAILLES - IUT VELIZY HALL BASTIÉ - PREMIÈRE PIERRE SERRIS - BU DE VILLETANEUSE- CAMPUS CONDORCET HUMATHÈQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-306
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté