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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-485

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-485
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-482 Portant déport de Madame Valérie PÉCRESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-482
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-483

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-483
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-484

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-484
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION SUR LE JAUNE BUDGÉTAIRE ET RÉVISION DE L'AGENDA 22 POUR L'ANNÉE 2023 - PLAN RÉGIONAL POUR L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-046
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-055
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-057
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

BUDGET PRIMITIF POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CRÉDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-063
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL RÉGIONAL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-066
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - DÉCEMBRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-069
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution