• Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

MESURES EN FAVEUR DE L'ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS: AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

DISPOSITIFS RÉGIONAUX EN SOUTIEN AUX ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2023) ET DES SIEG (2022-2023) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 5ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-340
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

MESURE EN FAVEUR DE L'ESS : POURSUITE DE LA POLITIQUE DES FONDS D'INVESTISSEMENT ESS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

ENTREPRENEURIAT ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉ POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi