• Rapport voté

AGRICULTURE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-173
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 1ERES AFFECTATIONS 2024 - RI COOPÉRATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS ET RÈGLEMENT D'USAGE DE LA MARQUE PRODUIT EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 6ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 4ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 3ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-158
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE : 1ÈRES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - MÉTHANISATION - 6ÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-401
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

AGRICULTURE - 5ÈME RAPPORT 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-331
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • Rapport voté

DEMANDE DE L'AUTORITÉ DE GESTION RÉGIONALE DU FONDS EUROPÉEN AGRICOLE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) POUR LA PÉRIODE DE PROGRAMMATION 2023-2027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-057
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 septembre 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation