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FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2025 ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE 5 DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS (DIM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CPER 2021-2027 : QUATRIÈME AFFECTATION - CAMPUS DES MÉTIERS PARIS GOBELINS - PETITES ÉCURIES VERSAILLES - IUT VELIZY HALL BASTIÉ - PREMIÈRE PIERRE SERRIS - BU DE VILLETANEUSE- CAMPUS CONDORCET HUMATHÈQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SUBVENTIONS 2024 POUR LE SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES (SESAME, SESAME FILIÈRES, CPER) ET AUX INVESTISSEMENTS GENOPOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 DANS LE CADRE DE LA SCIENCE POUR TOUS - PROJETS PLURIANNUELS, QUESTIONS D'INTÉRÊT MAJEUR(QIM) 2024 ET SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORMATIONS SUPÉRIEURES ET CONDITIONS DE VIE ET D'ÉTUDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-276
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CPER 2021-2027 : TROISIÈME AFFECTATION CONSTRUCTION PROJET PASREL ; CONVENTION MAITRISE D'OUVRAGE IUT SAINT-CLOUD ; AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ESPCI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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GIP GENOPOLE, PRIX DES INNOVATEURS 2024, CHAIRES SHS, ET RÉSEAU ACC&SS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN À L'ACCÈS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
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CAMPUS DES MÉTIERS ET QUALIFICATIONS(CMQ)-AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-287
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE (SEM) GENOPOLE : GARANTIE D’EMPRUNT GIP GENOPOLE : PROGRAMME INVESTISSEMENT 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN AU RÉSEAU DES DIGITALES ACADÉMIES D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche