• Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 2ÈMES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - CLIMAT, AIR, ÉNERGIE - BPE - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 5ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-338
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 5ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE - 6ÈME ÉDITION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-286
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 4ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

"PLAN ANTI-BRUIT POUR UNE ÎLE-DE-FRANCE PLUS CALME" PLAN RÉGIONAL DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-168
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 3ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 3ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnvironnement