• Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-099
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

5ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-349
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

L’ÎLE-DE-FRANCE, TERRITOIRE CHEF DE FILE POUR LA FRANCOPHONIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE À MADAGASCAR ET AU VIETNAM: TRANSFORMATION DES INSTITUTS DES MÉTIERS DE LA VILLE EN REPRÉSENTATIONS RÉGIONALES "PARIS RÉGION EXPERTISE", À ANTANANARIVO ET HANOI.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEurope et International
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PLAN D'AIDES D'URGENCE POUR L'UKRAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieEurope et International