• Rapport voté

L’ÎLE-DE-FRANCE, TERRITOIRE CHEF DE FILE POUR LA FRANCOPHONIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-515
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-165
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES 3ÈME RAPPORT POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-288
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieEurope et International
  • Rapport voté

ACTIONS RÉGIONALES FACE À LA GUERRE EN UKRAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieEurope et International