• Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2E RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-098
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - BOURSES ET FRAS-FSS - 1ÈRE AFFECTION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE SOCIALE HANDICAP ET BUDGET PARTICIPATIF HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-300
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5E RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MIEUX PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES ENFANTS CO-VICTIMES DES VIOLENCES CONJUGALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MOBILISATION DU PARTENARIAT ENTRE LA CROIX ROUGE ET LA RÉGION ILE-DE-FRANCE POUR L’OUVERTURE D’UN CENTRE D’HÉBERGEMENT D’URGENCE POUR LES FEMMES À LA RUE SORTANT DE LA MATERNITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : RÈGLEMENT D’INTERVENTION POUR LES AGRÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - RÈGLEMENT D'INTERVENTION : AIDE POUR L’EFFECTIVITÉ DES DROITS CULTURELS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LE SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES 2ÈME AFFECTION 2024 - RÈGLEMENT DES BOURSES - FRAS 1ÈRE AFFECTATION 2024 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap