• Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - BOURSES ET FRAS-FSS - 1ÈRE AFFECTION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

MIEUX PROTÉGER ET ACCOMPAGNER LES ENFANTS CO-VICTIMES DES VIOLENCES CONJUGALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES 2ÈME AFFECTION 2024 - RÈGLEMENT DES BOURSES - FRAS 1ÈRE AFFECTATION 2024 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-206
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - REMISES GRACIEUSES - ADMISSION EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT DU SOCIAL - SÉCURISATION - CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITAIRE INFIRMIER - COMMUNICATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-329
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE DE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 DU SECTEUR SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : BOURSES : 2ÈME AFFECTATION - RÈGLEMENT DES BOURSES - REMISES GRACIEUSES - ADMISSIONS EN NON VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2023 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES ÉCOLES ET INSTITUTS DE FORMATION PARAMÉDICAUX, MAÏEUTIQUES ET EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-579
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES POLITIQUES RÉGIONALES POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP APPEL À PROJETS THÉMATIQUE 2017 - SOUTIEN AUX AIDANTS FAMILIAUX QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-389
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-011
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ACCORD-CADRE DE PARTENARIAT 2019 - 2021 ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU FONDS POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-576
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap