• Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ILE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 1ER RAPPORT POUR 2025 AFFECTATION D'ASSISTANCE TECHNIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2025 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE ET AUTRES INTERVENTIONS CULTURELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

BUDGET PRIMITIF POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET FISCALES 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-059
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 26 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ILE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 5ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - SOLDES DE COMPENSATION 2023-2024 - MODERNISATION CALCULETTE QF - AVENANT N° 3 DU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RESTAURATION. SPL PARSEF RECAPITALISATION. MISSIONS ACCOMPAGNEMENT RESTAURATION DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-361
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

CHARTE RÉPUBLICAINE RÉGIONALE POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT DU SUPÉRIEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-370
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE À DES CONSEILLERS RÉGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-371
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Arrêté

Arrêté de virement de crédits n°AR 2024-VC-159-304

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-VC-159-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Arrêté

Arrêté de virement de crédits n°AR 2024-VC-160-305

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-VC-160-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens