• Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

APPEL À PROJETS "UNE CHANCE POUR TOUS", ECOLES DE PRODUCTION ET AVENANT MODIFICATIF ECOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-260
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-011
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

« PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE L’ILLETTRISME EN ÎLE-DE-FRANCE » PLAN RÉGIONAL DE PRÉVENTION ET DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME - ACTIONS 2017/2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-072
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CAMPUS DES MÉTIERS ET QUALIFICATIONS : RÈGLEMENT D’INTERVENTION ET SIGNATURE DE SIGNATURE DE DEUX NOUVEAUX CAMPUS: -HUB DE L'AÉROPORTUAIRE GRAND-ROISSY - LE BOURGET -CAMPUS CONCEPTION ET CONSTRUCTION AUTOMOBILE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

UN NOUVEAU DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL D'AIDE À LA FORMATION : « AIDES INDIVIDUELLES RÉGIONALES VERS L’EMPLOI (AIRE) »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

UN DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE DES LANGUES ET DE PRATIQUE DES LANGUES ÉTRANGÈRES À DESTINATION DES FRANCILIENS: LA PLATEFORME MULTILINGUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES 2020 ET CONVENTION CADRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - PÔLE EMPLOI 2020/2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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APPRENTISSAGE, LA RÉGION S’ENGAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2020-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PROTOCOLE D'ACCORD PLURIANNUEL PRIC 2024-2027, CONVENTION FINANCIÈRE PRIC 2024, CONVENTION DÉLÉGATION FINANCIÈRE À FRANCE TRAVAIL, AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE PRIC 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi