• Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 2ÈME AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 9ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE : DEUXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - 2ÈME RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 1ÈRE AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2024-2025, 2023-2024 ET 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 9ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées