• Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2025 - FORMATION CONTINUE - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOUTIEN RÉGIONAL À L'INVESTISSEMENT DANS LES CENTRES DE FORMATION SANITAIRES - AFFECTATION 2024 ET CONVENTION TYPE MODIFIÉE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT - SÉCURISATION - COMPLÉMENT DE SUBVENTION CRF - SOUTIEN AUX ÉTUDIANTS DE L'IFMK DANHIER - BOURSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE PQFC : JANVIER 2025 ET CONVENTION - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - ÉCOLES DE SAGES-FEMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT DU SOCIAL - SÉCURISATION - BOURSES - CENTRE D'APPELS - COMMUNICATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-228
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : RENOUVELLEMENT CONVENTIONS DE PARTENARIAT UNIVERSITAIRES - CONVENTION IBODE - CONVENTION IFMK DÉFICIENTS VISUELS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-229
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

AIDE À L’ACQUISITION D’UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR LES ÉTUDIANTS BOURSIERS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LES DÉSERTS MÉDICAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

AGENDA « POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

POUR UNE RÉGION DE PROPRIÉTAIRES : EN FINIR AVEC LES SURPRIMES D’ASSURANCE INJUSTES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

AGENDA "POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA" SECONDE ÉDITION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieSanté