• Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2EME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS ET CHANTÉ NWEL EN ILE DE FRANCE- 2ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF TICKETS LOISIRS POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS ET CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT POUR L'ANNÉE 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 5ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-326
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-336
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 5ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-356
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-257
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

AFFECTATIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE - INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

JOP 2024 SOUTIEN AUX CÉLÉBRATIONS CLUBS 2024 ET CÉLÉBRATIONS TERRITORIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative