• Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'ATTRACTIVITÉ ET DU TOURISME EN ILE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE (CINQUIÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE (QUATRIÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU TOURISME ET DES LOISIRS 2017-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE (TROISIÈME AFFECTATION 2024) ET GASTRONOMIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE SIXIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE QUATRIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE PROJET DE FUSION-ABSORPTION DU COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME AU SEIN DE CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DU FONDS RÉGIONAL POUR LE TOURISME TROISIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieTourisme
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE AFFECTATION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ASSOCIÉS COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME ET CENTRES D'ACCUEIL RÉGIONAUX DU TOURISME PREMIÈRE AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
  • CatégorieTourisme