• Rapport voté

AFFECTATIONS À IDFM (PAM), MAÎTRISE DE LA MOBILITÉ ET COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES DE TRANSPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MODERNISATION ET DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF), PLAN VÉLO RÉGIONAL ET SOUTIEN RÉGIONAL À LA TRANSITION ENVIRONNEMENTALE EN SEINE-SAINT-DENIS.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

CONTRIBUTIONS IDFM ET AFFECTATIONS TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE (VIF) ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-299
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - QUATRIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-294
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS IDFM (PAM, TARIFICATION SOCIALE, IMAGINE R)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ACTE 2 DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FERROVIAIRES, FLUVIALES ET LOGISTIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-306
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DES LIAISONS FERROVIAIRES FRANCILIENNES ET INTERRÉGIONALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

DONNÉES ROUTIÈRES ET CONVENTIONS 100 000 STAGES DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SOUTIEN À DES OPÉRATIONS DE TRANSPORT EN COMMUN ET DE PÔLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités