• Arrêté

Arrêté n°AR 2025-125 Portant délégation de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 15 mai 2025
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-126 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département du Val d’Oise (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-121 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 12 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-122 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-122
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 12 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-123 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siéger au conseil médical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-123
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 12 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-124 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 12 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-118

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-118
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 09 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-120

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-120
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mai 2025
  • Date de publication Acte publié le : 09 mai 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-116

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 29 avril 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-117

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-117
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 29 avril 2025
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2025-115 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 18 avril 2025
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Arrêté n°AR 2025-114 Portant déport de Madame Juliette SOUDANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 15 avril 2025
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Arrêté n°AR 2025-113 Portant désignation des membres du Conseil Consultatif du Handicap d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 avril 2025
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2025-112

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 11 avril 2025
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Arrêté n°AR 2025-109

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2025
  • Date de publication Acte publié le : 10 avril 2025
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