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AGRICULTURE - 2ÈME RAPPORT 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-071
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
CatégorieAgriculture et Alimentation

Rapport voté

FORMATIONS SUPÉRIEURES ET VIE ÉTUDIANTE - 2ÈME AFFECTATION 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-091
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 03 avril 2025
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 1ÈRES AFFECTATIONS 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 31 mars 2025
CatégorieEnvironnement

Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (1ÈRE AFFECTATION 2025)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieCulture

Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieÉconomie et Emploi

Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 2ÈME AFFECTATION 2025 ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-066
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES, RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES, RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE, DIVERSES COTISATIONS 2025, AFFECTATION BIENNALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PAYSAGE, PHASE V D'AMÉNAGEMENT EURO DISNEYLAND, PPA QUARTIER SAINT-LOUIS À DAMMARIE-LES- LYS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieLogement et Aménagement

Rapport voté

AFFECTATIONS À IDFM (PAM), MAÎTRISE DE LA MOBILITÉ ET COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES DE TRANSPORT POUR 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-068
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieTransports et mobilités

Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 2ÈME RAPPORT 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-069
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieEnvironnement

Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (1ÈRE AFFECTATION POUR 2025)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieCulture

Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 1ÈRE AFFECTATION POUR 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-073
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieSécurité

Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-074
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieSécurité

Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-075
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieSanté

Rapport voté

DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
CatégorieAdministration générale

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