• Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2EME RAPPORT POUR 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2025 ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE 5 DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS (DIM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L'ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT ÉTUDIANT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2025-002
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-077

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2025
  • Date de publication Acte publié le : 26 mars 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-035 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 26 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-039

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 26 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-040

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 26 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-034

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution