• Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION AVEC FRANCE TRAVAIL - CONVENTION AVEC TRANSITIONS PRO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-161
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-164
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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CPER 2021-2027 : DEUXIÈME AFFECTATION 2024 : OBSERVATOIRE DE PARIS, RÉHABILITATION DES CAMPUS DE MEUDON ET PARIS-CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS (CMQ) "PATRIMOINE ET ARTISANAT D'EXCELLENCE", RÉNOVATION DES GRANDES ÉCURIES DE VERSAILLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

APPEL À PROJETS "UNE CHANCE POUR TOUS" 2024, AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE DE LA 3ÈME PART DE LA SUBVENTION 2023 DES MISSIONS LOCALES, GRATUITÉ DES TRANSPORTS, CHÈQUES MOBILITÉ, ECOLES DE PRODUCTION ET AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024- AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES LYCÉES PUBLICS 3ÈME RAPPORT 2024 - RESTAURATION DURABLE SPL PARSEF APPROV'HALLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 2E RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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DIVERSES DISPOSITIONS RH - DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTION 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieAdministration générale
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC DOTATIONS 2024-2025 - AJUSTEMENTS 2023- 2024 ET 2021-2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-197
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 3ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-198
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées