• Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-033

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 14 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-027

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2025-021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2025-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

CRÉATION D'UNE PRESTATION SOCIALE DE RÉSERVATION DE PLACES EN CRÈCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

PREMIER RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2025 - FORMATION CONTINUE - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L'EMPLOI 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'ATTRACTIVITÉ ET DU TOURISME EN ILE-DE-FRANCE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieTourisme
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 1ÈRE AFFECTATION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2024-2025, 2023-2024 ET 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 9ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-017
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées