• Arrêté

Arrêté n°AR 2023-524 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-524
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-525 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-525
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-527 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-527
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-432

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-432
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 05 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-431

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-431
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-417 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-417
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-410 portant délégation de signature du Directeur Général Délégué

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET TERRITOIRES RURAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 27 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES - 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-416
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-396
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SIXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADMISSION EN NON VALEUR - PROJET INNOVATION RÉGION ÎLE-DE-FRANCE HAUTE RÉSOLUTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-423
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-391
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-372 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT Institut de Formation de Pédicurie-Podologie (IFPP) rattaché à l’Ecole d’Assas Rééducation (EDAR)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-372
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2023
  • CatégorieInstitution