• Rapport voté

CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2024/2025 - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 1ER RAPPORT 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-035
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ORIANE - JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - BOURSES ET FRAS-FSS - 1ÈRE AFFECTION 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR- 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2025 - BUDGET 2025

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT 2025 DOTATIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT ET DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DU SECOND DEGRÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieLycées
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ORIANE - ACTIONS ORIENTATION - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME - SECTEUR RH - 1ER RAPPORT 2025 - REMISES GRACIEUSES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2025-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 janvier 2025
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2025
  • CatégorieAdministration générale
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RAPPORT ANNUEL D'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-484

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-484
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 décembre 2024
  • CatégorieInstitution