• Rapport voté

RAPPORT ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE TROISIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-215
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SOUTIEN FINANCIER RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES FRANCILIENNES AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 ET AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-160
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

TROISIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADHÉSIONS - CONVENTION UGAP-CLIENT RELATIVE AUX SERVICES D'INFORMATIQUE EN NUAGE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CRÉATION DE CONTRATS ÉTUDIANTS-MENTORS D'ÎLE-DE-FRANCE 2023-2024 - BOURSES MOBILITÉ ÎLE-DE-FRANCE BTS 2022-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

AJUSTEMENT DES DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES LYCÉES ET AFFECTATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT CORRESPONDANTES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS RH - TROISIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

MODALITÉS D'OCTROI DU FORFAIT MOBILITÉ DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-193
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-194
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-195
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLycées