• Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE « PROJETS – REUSSITE POUR TOUS » PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-304
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN REGIONAL AUX RADIOS ET TELEVISIONS LOCALES EN ÎLE-DE-FRANCE : 1ERES AFFECTATIONS POUR 2016 – TOME 1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-312
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-313
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA « STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LA BIODIVERSITÉ » DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-331
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ETUDES PREALABLES A L’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DU PARISIS (95) PROGRAMME 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-332
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ARTS PLASTIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 SOUTIEN AUX ARTS NUMERIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-340
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATION D’UNE SUBVENTION A LA CRESS ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-346
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution