• Rapport voté

LES AIDES REGIONALES AUX ENTREPRISES : PM’UP – INNOV’UP – TP’UP – BACK’UP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 105-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FONDS D’URGENCE POUR LES ECOLES ET INSTITUTS DE FORMATION SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 106-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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LE SPORT, BOOSTER DE L’ATTRACTIVITE EN ÎLE-DE-FRANCE ET POUR L’INTERNATIONAL DEUXIEME PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-047
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE : LA NATURE POUR TOUS ET PARTOUT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-050
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

DEFENDRE ET VALORISER LE PETIT PATRIMOINE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-066
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-071
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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« CHANGEONS D’AIR EN ÎLE-DE-FRANCE : PLAN REGIONAL POUR LA QUALITE DE L’AIR (2016-2021) »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 114-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES LA GOUVERNANCE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (EXERCICES 2010 ET SUIVANTS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 117-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2015 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2015

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 121-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE REGIONALE DE PREVENTION SANTE, IPASS CONTRACEPTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 124-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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POUR UNE REGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 141-16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POUR UN GRENELLE RÉGIONAL DE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 158-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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UN NOUVEL ENGAGEMENT POUR L’EMPLOI : CREATION DU FONDS DE TRANSITION ESS ACCORD CADRE REGIONAL IAE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 162-16
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution