• Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - DÉVELOPPEURS TERRITORIAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

FINANCEMENT DES ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE EN ÎLE-DE-FRANCE - AVANCE 2020 ; CONVENTION DE TRANSFERT AU HUB DE LA RÉUSSITE ; SUBVENTION ACTION EXPÉRIMENTALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES ET FRAIS DE GESTION 1ÈRE AFFECTATION, CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS CITOYENNES ET MÉMORIELLES - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES ET AUX MISSIONS LOCALES : CONVENTIONS, AVANCES ET AVENANT DE TRANSFERT HUB DE LA RÉUSSITE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-058
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DISPOSITIF D'AIDE INDIVIDUELLE RÉGIONALE VERS L'EMPLOI - AFFECTATION - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

DÉPLOIEMENT ET ANIMATION DU SERVICE PUBLIC RÉGIONAL DE L’ORIENTATION DANS LES BASSINS D'EMPLOI ET AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU 2019-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE : DÉVELOPPEURS, AVENANTS AUX CONVENTIONS, AIDES AUX APPRENTIS ET SUBVENTION AU CFA GESTES FORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2019 DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-198
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • Rapport voté

PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS EXPÉRIMENTALES : TROISIÈME AFFECTATION 2019 PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS TERRITORIALISÉES : DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-203
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution